Commissions, Groupes de Travail et Clubs

Groupes de Travail

Les groupes de travail de l’Af2i réunissent des techniciens et des experts de la gestion financière, issus de familles institutionnelles différentes, autour d'un sujet concret.

Le groupe peut s'adjoindre les réflexions de partenaires extérieurs de l'Af2i : sociétés de gestion spécialisées dans le sujet, conseils juridiques, experts académiques...

La finalité de ces échanges intellectuels est la clarification du sujet afin de parvenir à la définition d’une position de l'Af2i commune en la matière.
Ces travaux peuvent aboutir, le cas échéant à la publication d’un Guide à l’attention des Investisseurs Institutionnels, comprenant une liste de « recommandations pratiques Af2i » (voir les Guides de l'Af2i).

De ces groupes de travail émane la doctrine technique institutionnelle de l’association eu égard à un panel de sujets toujours plus grand.

Depuis 2008, les Groupes de Travail sont ont élargi leurs spectres de participants, pour devenir de véritables centres de réflexion et d’interactivité, en acceptant de s’ouvrir de façon plus importantes aux Sociétés de Gestion de Portefeuille ainsi qu’à diverses personnalités compétentes (universitaires, experts, économistes, personnalités politiques…).


Produits complexes

Objectif : compléter le guide Af2i, sorti au mois de Septembre 2008, par des réflexions sur de nouveaux thèmes tels que les crédits CDO, les avancées en matière de structurations concurrentes à l’assurance de portefeuille en coussin.
(voir le Guide sur les Produits Complexes)

Responsable du groupe : Michel MANTEAU.


Mandats

Objectif : publier un guide Af2i sur les spécificités du mandat de gestion institutionnel.

Actualités : le texte du guide "La Délégation de gestion par l’investisseur institutionnel- Mandats de gestion & Fonds dédiés" est,  pour l’essentiel, rédigé. Les travaux de relecture sont achevés. Rappelons qu’il est envisagé de joindre, par la suite, à ce guide un modèle de mandat-type servant d’exemple et d’illustration aux meilleures pratiques  retenues.

Responsable du groupe : Jean-Claude GUIMIOT.

 

Droit de vote

Objectif : publier un guide sur le sujet, sous la forme de « fiches techniques Af2i », classées par thèmes : approbation des comptes ; affectation et distribution des résultats ; le quitus aux administrateurs…

Responsable du groupe : Patrick VIALLANEX.

 

Fonds d’actions non cotés

Actualités : le groupe de travail met à jour le Guide des investissements non cotés (structuration d'une allocation en fonds d'investissement) qui a été publié en mai 2006 (voir le Guide des Investissements non cotés (2006)). Le projet de guide est en cours de rédaction et de relecture. La publication est prévue pour le premier semestre 2015.

Objectifs : actualiser certaines parties du précédent Guide et assurer le suivi des recommandations antérieures. Avoir un dialogue plus étroit avec les professionnels du Private Equity.

 

Indices de marché

L'objectif de ce groupe était la publication d'une étude sur l'utilisation des indices boursiers dans la gestions (limites, biais...). Etude réalisée avec le concours de l'Edhec.

voir le Guide des Indices boursiers

Responsable du groupe : Jean-Pierre GRIMAUD.

 

Reporting

Objectifs :
- Mettre à jour le guide Af2i, publié en juin 2007, à la lumière de la crise actuelle, ceci dans le dessein d’augmenter la transparence et le reporting des fonds ouverts, notamment sur la partie monétaire et obligataire.
- Vérifier la nécessité et la pertinence de mettre en place de nouveaux indicateurs de risques et autres éléments de reporting.
Par ailleurs des besoins spécifiques de reporting apparaissent : produits de taux, gestion alternative…pour lesquels un additif au guide pourra être proposé (second semestre 2009).
- Etudier la problématique de valorisation liée au développement des places de cotations électroniques.
- Etendre les recommandations de reporting classes d’actifs de diversification, dans un premier temps sur le thème de la gestion alternative.
(voir le guide reporting des fonds ouverts)

Responsable du groupe : Francis WEBER (Reunica).


Immobilier - réglementations relatives aux décisions Grenelle Ie et II et accès handicapés

Actualités : ce groupe de travail va recevoir une nouvelle feuille d’objectifs déterminée en accord avec un nouveau pilote.

Déjà publié : Voir le guide OPCI

 

Traitement EMTN

L'objectif du groupe, essentiellement composé d'assureurs, était de clarifier la notion d'Emtn, afin de rendre plus lisible la réglementation du Code des Assurances.

Le groupe a fait mener une étude juridique académique sur le sujet (Pr. Hovasse) et analysé les différents traitements comptables et prudentiels applicables aux Emtn.

Responsable du groupe : Isabelle DELALANDE.

 

Valorisation

L'objectif du groupe est de conduire une réflexion sur le notion de valeur et donc de prix. Particulièrement important dans cette période de crise où les valorisation de certains produits se sont révélées aléatoires parfois...

Responsable du groupe : Jean-Claude GUIMIOT.

 

Classification des OPCVM monétaires

Objectif : iInitier une réflexion de Place fondée sur le positionnement de l’Af2i relatif à la nécessaire refonte de la classification des OPCVM, notamment monétaires afin d’influer sur les évolutions de la réglementation.
 
Responsable du groupe : Vincent RIBUOT.

 

Investissement Responsable (IR)

Objectifs :
- Définir les termes utilisés (ISR, IR) ainsi que les attentes des investisseurs institutionnels dans ce domaine.
- Définir et borner le champ de l’IR, les méthodes utilisés en la matière et les moyens mis en œuvre par les différents acteurs qui y participent.
- Evaluer les coûts d’une telle démarche pour les investisseurs institutionnels (niveau, gestion, recherche, suivi).
- Analyser les performances des portefeuilles IR en fonction des différents produits disponibles.
- Analyser l’offre en matière d’IR (bureaux d’études, critères, méthodes de gestion, produits types).

Ce groupe a cessé de se réunir et a été remplacé par le groupe de travail ESG.

Responsable du groupe : Jean Claude GUIMIOT

 

Solvabilité II

Objectif : accompagner la démarche d'élaboration en cours de la régulation prudentielle des sociétés d'assurances au niveau européen. Les manques de pertinence révélés dans les choix de la Commission Européenne sont clairement mis en lumière et une argumentation est produite en défense en analysant la situation par type de risque.

Actualités : Olivier HEREIL envisage une réunion prochaine. Les travaux de ce groupe portent sur les actions (Omnibus, transparisation dans Omnibus…) et sur les chocs  sur les taux. Un point sera également fait avec les membres du Club AMPÈRE sur les travaux respectifs en cours.

Responsables du groupe : Olivier Héreil.

 

Gestion alternative

Objectif : rédaction d’un complément du Guide de l’Af2i publié en janvier 2012.

Actualités : le groupe  s’est réuni à plusieurs reprises sous  la direction de  Francis WEBER  et avec l’appui d’EXANE AM. Il  a  réalisé une  première rédaction d’un complément du Guide de l’Af2i publié en janvier 2012.

Responsables du groupe : Francis WEBER.

 

Transparence obligataire

Les travaux du Groupe ont progressé rapidement. Le groupe s’attache à lever les inconvénients liés à  l’opacité du marché de gré à gré. Il préconise une meilleure organisation du marché obligataire, dont il espère qu’elle contribuera à la formation de prix valides et d’une liquidité réelle. Le groupe tient les différentes autorités informées de ses réflexions, notamment en prenant part à certaines réunions.

Actualités : après la conception du projet Cassiopée, le groupe contribue à la promotion des plateformes (Nyse BondMatch, TradingScreen) issues de ce projet et suit leurs développements. Ces travaux ont également été étendus dans le cadre du Comité utilisateurs de PARIS EUROPLACE ; ce sujet est désormais étudié au sein du « Club infrastructures de marché ».

Responsable du groupe : Etienne STOFER.

 

L'investisseur de long terme

L'objectif de ce groupe de travail est de définir les missions de l'investisseur de long terme ainsi que son statut.

Actualités : parmi les sujets traités par le Groupe,  celui de l’avenir d’Euronext et sa remise sur le marché postérieurement à l’OPE de la société américaine ICE. Ces travaux ont été étendus dans le cadre du Comité utilisateurs de PARIS EUROPLACE. Ce dernier sujet est désormais dévolu au « Club infrastructures de marché ».

Responsable du groupe : Jean-Pierre Grimaud.

 

Investissement en infrastructures

L'objectif de ce groupe de travail est de déterminer avec quels outils les Investisseurs Institutionnels peuvent contribuer au financement des infrastructures.

Le Guide des investissements en infrastructures est en vente dans la rubrique publications.

Responsable du groupe : Marie-Agnès Lucas de Peslouan.

 

La directive MIF II

Objectif : en se concentrant sur les seuls points concernant les Investisseurs Institutionnels, isoler les sujets de demande d'améliorations : traitement du marché obligataire, best execution, rôle du dépositaire, relations entre frais de transactions et liquidité, frais, plateformes de transactions.

Actualités: ce groupe de travail se consacre actuellement à la promotion d’un projet de base  de données de  transactions dans  le but  de contribuer à fournir aux opérateurs de marché des bases solides de valorisation.
Des consultations sont  en cours.  L’ESMA a répondu reconnaître le bien fondé du projet mais ne souhaite pas s’y impliquer.

Responsable du groupe : Michel Manteau.

 

 Le Financement des Infrastructures

Actualités : ce groupe de travail va recevoir une nouvelle feuille d’objectifs déterminée en accord avec un nouveau pilote.
 

 ESG

Objectif : sensibiliser les adhérents à l'investissement responsable, plus particulièrement leurs dirigeants et membres des Conseils, dans le but d'une meilleure appropriation par les membres. En complément de la rationalité de l'investissement responsable, les nombreuses ressources à disposition des investisseurs et en faveur de l'investissement responsable seront décrites et sa mise en oeuvre au sein de différentes classes d'actifs sera illustrée.

Actualités : un premier texte concernant la rationalité de ce type d'investisseur est paru. Un nouveau groupe est en projet qui traitera de différents thèmes dont la responsabilité de l'investisseur.

Pilote : Jean-Claude Guimiot.

 

Cantonnement des actifs - groupe de réfléxion

Objectif : réfléchir sur la pertinence ou non de la mise en place de nouvelles formes de cantonnement.

Actualités : ce groupe de réflexion s'est réuni à deux reprises en 2011 et a décidé de suspendre ses travaux. L'orientation de ceux-ci vers un outil de soutien à la révision prochaine de la directive IORP n'étant pas apparue comme pertinente aux membres du groupe. Ce principe juridique pourra sans doute trouver d'autres applications au-delà de la collatéralisation des émissions obligataires sécurisées, de la gestion du PERP, des patrimoines des chefs d'entreprises, de l'antichrèse,...

Pilote : Philippe Haudeville.

 

Emissions d'Eurobonds - groupe de réflexion

Objectif : réflexions sur le rôle et la forme des émissions d'Eurobonds.

Pilote : Philippe Haudeville.

 

ETF

Objectif : élaborer un guide, court et concret, sous forme de questions/réponses afin d'apporter un éclairage aux investisseurs institutionnels sur cette classe d'actif.

Actualités : créé en 2013, ce groupe traite de la sécurité des investissements et des transactions sur ETF. Il a publié un Guide fin 2013.

Pilote : François Marbeck.

 

OPCI

Objectif : mise à jour du Guide de l'OPCI, 2007.

Actualités : les effets de la transposition de la directive AIFM, la trêve estivale et les travaux de parachèvement du plan de comptes de l’OPCI menés à l’ANC ont contribué à retarder nettement  la date  de  parution de  ce  guide. Une nouvelle phase  de  réécriture est  en cours depuis février 2015 à la lumière des derniers évènements, en vue d’une parution au premier semestre 2015.

Pilote : Frédéric Bôl.

 

EuroPP

Le groupe s'est réuni pour la première fois au mois de février 2013. Il a été décidé de se concentrer pour le moment sur le marché des obligations privées.

Actualités : dans  le cadre  du  Comité de  pilotage de Place Euro PP et après  la publication de la "Charte Euro PP", les négociations entre les émetteurs et les investisseurs se sont poursuivies tout au long de l'année 2014,  avec l'appui de plusieurs cabinets d'avocats. De ces  travaux, deux contrats types sont nés : un contrat  de  souscription pour les émissions obligataires non cotées et une convention pour les prêts  de type bancaire. Ils ont été présentés à la Place de Paris le 8 janvier dernier et sont intégrés dans un Guide de l’ICMA sur les placements privés. Cela constitue un beau succès pour le Groupe de travail. Deux versions existent déjà en Français et en anglais. Ces contrats pourront permettre à des entreprises étrangères de venir chercher  des  financements sur le marché français, mais le GT ne désespère pas  de proposer aux autres pays européens d’adopter les deux modèles. L’idée est donc de faire traduire ces contrats également en italien, en espagnol, en portugais. L’intérêt de la traduction en allemand en raison du marché du « Schuldschein », très ancré dans les mœurs et développé, est moins prégnant.
 

Pour en savoir plus : www.euro-privateplacement.com

Pilote : Jean Rozière

 

Capital Investissement

Le Guide du Capital-Investissement, réalisé en partenariat avec l'AFIC, a été publié en juillet 2015.

Pilote : Philippe Haudeville

 

ISR ESG

Objectif : éclairer sous différents angles une réalité du paysage de la gestion d’actifs et adresser la question de l’ISR de manière non-partisane pour permettre à chaque investisseur institutionnel de se forger sa propre conviction, de nourrir, enrichir, construire sa/une démarche de responsabilisation ou certaines de ses dimensions (référentiel ESG, vote…) qui soit la plus adaptée à sa responsabilité fiduciaire et à la nature des « engagements » dont il est porteur.
Les travaux de ce groupe aboutiront à la publication d’un guide au dernier trimestre 2015.

Actualités: ce  nouveau  groupe  de  travail s’est réuni pour la première fois le 19 février dernier. L’objectif du groupe est d’aborder la question de l’ISR de manière non-partisane pour permettre à chaque investisseur institutionnel de se  forger sa propre  conviction, de nourrir, enrichir, construire sa/une démarche de responsabilisation ou certaines de ses dimensions (référentiel ESG,  vote…) qui soit la plus adaptée à sa responsabilité fiduciaire et à la nature des « engagements» dont il est porteur.
Les travaux doivent aboutir à la publication d’un guide pour la prochaine semaine de l’ISR du 05 octobre  prochain.
 

Pilote : Philippe Dutertre

 

Article 173 LTE

Actualité : le groupe a publié en juillet 2016 un Guide d’aide à la mise en œuvre de l’article 173 (paragraphe VI) de la Loi de Transition Energétique (LTE)

Pilotes : Christophe Aubin et Philippe Dutertre