Association française des investisseurs institutionnels

En raison de la grève prévue demain, nous avons préféré annuler cette réunion. Nous la reporterons à une date ultérieure et vous en informerons rapidement.

Dans le cadre du « Club des Acheteurs Publics », l'Af2i organise une réunion le vendredi 24 janvier de 8h30 à 10h00 - au siège de l'Af2i, 36 rue de l'Arcade, Paris 8ème : 

Modification/Renégociation d'un marché (de gestion d'actifs) en cours d'exécution - quelles possibilités ?

La durée initiale moyenne des marchés publics de gestion d’actifs est proche de 6 ans pour les actifs cotés, et de 13 ans pour le non coté. Autant dire que, pendant ce temps, la réglementation, les marchés financiers, la pratique des investisseurs et les frais de gestion proposés peuvent évoluer.

Dans ce contexte, pour les investisseurs/acheteurs, quelles sont les possibilités de faire évoluer les caractéristiques du marché initial ? Qu’est-ce qui relève de la simple modification des modalités d’exécution opérationnelles et techniques ? Qu’est-ce qui, a contrario, est de l’ordre de la modification du contenu du marché lui-même ? Comment procéder, quelles précautions prendre ? Les deux parties peuvent-elles prendre l’initiative ? Que peut-on renégocier ? Quelles sont les occasions les plus courantes ? Comment cela doit-il se traduire en termes administratifs/contractuels ? Quelles dispositions prendre lors de l’appel d’offres lui-même pour anticiper aux mieux les éventuels besoins de modification du marché en cours d’exécution ?   

Programme :

• 8h30 : Introduction 
• 8h45 : Discussions et retours d’expérience des participants autour des interventions suivantes :  
  • Rappel des principes réglementaires des marchés publics en la matière – Franck Lepron (UGGC Avocats)
  • Circonstances courantes pouvant nécessiter la modification/renégociation d’un marché, pour confrontation avec le cadre réglementaire – Olivier Bonnet (ERAFP) et François Tirmarche (Caisse des Dépôts / DRS) ;
• 10h00 : Conclusions et calendrier prévisionnel du Club

Animateurs de la réunion :

Olivier Bonnet, CIIA, ERAFP

Olivier Jéséquel, CAIA, bfinance

Franck Lepron, UGGC Avocats

François Tirmarche, Caisse des Dépôts / DRS 

Le Club des Acheteurs Publics est ouvert aux investisseurs institutionnels.

Pour toute information/inscription, vous pouvez nous contacter par téléphone (01 42 96 25 36) ou par e-mail (contact@af2i.org).